En accédant au site Arthricare, vous acceptez de respecter les présentes conditions d’utilisation, toutes les lois et réglementations applicables, et vous reconnaissez être responsable du respect de toutes les lois locales en vigueur. Si vous n’acceptez pas l’une de ces conditions, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Les éléments contenus sur ce site sont protégés par les lois applicables sur le droit d’auteur et les marques commerciales.
L’autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) sur le site Arthricare uniquement pour un usage personnel et non commercial, à titre temporaire. Il s’agit d’une concession de licence, non d’un transfert de propriété, et dans le cadre de cette licence, vous ne pouvez pas :
Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l’une de ces restrictions et peut être résiliée par Arthricare à tout moment. À la fin de la visualisation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, qu’ils soient au format électronique ou imprimé.
En aucun cas Arthricare ou ses fournisseurs ne seront responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages résultant d’une perte de données ou de bénéfices, ou dus à une interruption d’activité) découlant de l’utilisation ou de l’incapacité à utiliser les documents sur Arthricare, même si Arthricare ou un représentant autorisé d’Arthricare a été informé, oralement ou par écrit, de la possibilité de tels dommages. Certaines juridictions ne permettant pas de limitations sur les garanties implicites ou sur la responsabilité pour des dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.
Les documents présentés sur le site Arthricare peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Arthricare ne garantit pas que tout document sur son site soit exact, complet ou à jour. Arthricare peut modifier les documents contenus sur son site à tout moment, sans préavis. Cependant, Arthricare ne s’engage pas à mettre à jour ces documents.
Arthricare n’a pas examiné tous les sites liés à son site Web et n’est pas responsable du contenu de ces sites liés. L’inclusion de tout lien n’implique pas l’approbation du site par Arthricare. L’utilisation de tout site lié se fait aux risques et périls de l’utilisateur.
Arthricare peut réviser ces conditions d’utilisation du site à tout moment, sans préavis. En utilisant ce site, vous acceptez d’être lié par la version actuelle de ces conditions d’utilisation.
Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois d’Arthricare, et vous acceptez irrévocablement la compétence exclusive des tribunaux de cet État ou de cette localité.